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AMIANTE

Diagnostics AMIANTE  : repérage des matériaux et produits contenant de l'amiante

L'amiante est un minéral naturel composé de silicates de fer, de magnésium et/ou de calcium. Ses utilisations multiples dans l'industrie et le bâtiment sont dues à son faible coût de production et a ses nombreuses "qualités" physiques, mécaniques et chimiques. Il existe deux types de fibres d'amiante :

  • La catégorie des serpentines correspond au chrysotile (variété la plus utilisée)*

  • La catégorie des amphiboles correspond à la crocidolite, l'amosite, la trémolite, l'anthophyllite et l'actinolite.

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Déjà utilisé par les romains et présent sous de nombreuses formes, son usage dans le bâtiment et l'industrie grâce à ses nombreuses propriétés s'est intensifié entre le milieu du XIXème et la fin du XXème siècle. Cependant, l'inhalation de poussières de fibres d'amiante est très nocive pour la santé, ce qui en fait probablement le plus important polluant des bâtiments construits avant le 1er juillet 1997. En effet, depuis cette date, la commercialisation et l'utilisation d'amiante sont interdites en France.

Plusieurs lois, décrets et arrêtés ont été promulgués pour règlementer les travaux au contact de l'amiante. C'est pourquoi il est important de demander un Diagnostic Amiante avant travaux ou démolition, afin de garantir sur le chantier à suivre la maitrise du retrait éventuel des matériaux amiantés identifiés. Parmi les textes importants, les décrets 96-97, 96-98, 2002-839 et 2006-1114 imposent que :

1

Tout propriétaire désirant vendre un immeuble, ou partie d'immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, doit fournir un rapport indiquant la localisation et l'état de conservation des divers matériaux et produits contenant de l'amiante, afin de l'annexer à l'avant-contrat et au contrat de vente de l'immeuble concerné, dans le but d'informer l'acquéreur sur l'éventuelle existence de risques liés à l'amiante. Les matériaux repérés sont recensés dans 2 Listes Normalisées appelées LISTE A et LISTE B.

2

Tout propriétaire d'immeuble bâti tel que : immeuble d'habitation collective, bâtiment industriel, local commercial, bâtiment tertiaire, etc. dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997, doit faire réaliser un Dossier Technique Amiante (DTA) indiquant la localisation, la présence ou l'absence d'amiante, et l'état de conservation et les mesures générales de sécurité à respecter. Le DTA doit être consultable, sur demande auprès du détenteur, par l'ensemble des occupants du Bien, collaborateurs du service d'entretien ou toute personne (ou entreprise) intervenant sur le bâtiment.

3

Tout propriétaire d'immeuble bâti dont le permis de construire a été délivré avant le 1er juillet 1997 et souhaitant faire réaliser des travaux ou une démolition sur le bâtiment,  doit faire réaliser un Diagnostic de repérage des Matériaux et Produits Susceptibles de Contenir de l'Amiante (MPSCA).

Ce diagnostic porte sur l'ensemble de la zone concernée par les travaux ou la démolition. Le rapport doit indiquer la localisation, la présence ou l'absence d'amiante, et l'état de dégradation des matériaux et produits. Il doit être fourni à l'entreprise intervenante. Les Laboratoires d'Analyse agréés COFRAC sont sollicités pour délivrer les résultats d'analyse consécutifs des prélèvements réalisés sur Site par nos diagnostiqueurs.

Dans le cas de travaux ayant entrainé le retrait des matériaux et produits contenant de l'amiante, le propriétaire doit faire réaliser un Examen Visuel après travaux.

Notre Cabinet est spécialisé sur ce Type de Prestations et nos clients qui vont des Opérateurs publics, comme des municipalités par exemple, à des Opérateurs privés qui nous sollicitent sur la France Entière, nous font confiance depuis plusieurs années.

 

Ils apprécient la Qualité d'ensemble de nos Prestations, depuis la prise en charge du besoin, en tenant compte notamment de délais parfois exigeants, et jusqu'à la livraison de nos rapports. Le cas échéant, nous apportons éclairages et conseils à la suite de nos Missions auprès de nos donneurs d'ordre.

Pour résumer, nous accompagnons, si l'Ancienneté des Biens concernés l'exige, les Professionnels pour la Réalisation de DTA, Diagnostic Amiante Avant Travaux, Diagnostic Amiante avant Démolition, et bien entendu notre clientèle de Particuliers pour la Réalisation de Diagnostics Amiante, sur Vente ou Location de leur Bien. N'hésitez pas à nous contacter pour de plus amples informations sur nos prestations.

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